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Renseignements importants destinés aux voyageurs

Veuillez lire attentivement les informations de voyage ci-dessous. Ces informations ont été mises à jour en avril 2013.

Conditions Générales de Transport

Les Conditions Générales de Transport de KLM s’appliqueront aux passagers voyageant sur un vol ou un fragment de vol spécifié, conformément à un billet sur lequel KLM est désigné comme transporteur pour un tel vol ou fragment de vol spécifié. Les Conditions Générales de Transport de KLM sont disponibles gratuitement auprès de KLM et de ses agents habilités.

 

Bagages

Bagages à main

Chaque passager peut transporter un bagage à main dans la cabine, dont les dimensions ne pourront dépasser 55 x 25 x 35 cm (21,5 x 10 x 13,5 inches), et dont le poids, accessoires compris, ne pourra excéder 12 kg (26 lbs). Les passagers voyageant en Classe Affaires pourront également transporter en cabine un sac dont les dimensions ne pourront dépasser 45 x 20 x 35 cm (18 x 8 x 13,5 inches) (L + l + h). Le poids de vos bagages à main, accessoires compris, ne pourra excéder 18 kg (40 lbs).

Si votre itinéraire comporte un vol avec l’un des partenaires régionaux de KLM, tel que KLM Cityhopper, l’on pourra éventuellement vous demander de mettre vos bagages à main en soute, en raison de l’espace limitée en cabine dans les appareils de plus petite taille, exploités par ces transporteurs.

Bagages en soute

Bagages gratuits par classe de voyage
Classe Économique sur : 
  • les vols KLM intercontinentaux ;
  • les vols KLM européens faisant partie d’un voyage intercontinental ;
  • les vols KLM entre l’Europe continentale et la Biélorussie, la Géorgie, l’Italie, la Russie et l’Ukraine ;
  • les billets entièrement flexibles de types Y et B.
Bagages en soute :
  • 1 valise* de 23 kg / 50,5 lbs max.

Bagages à main :

  • 1 sac**, et
  • 1 accessoire, par ex. un sac à main ou un ordinateur portable
  • Combinés : 12 kg / 26 lbs max.
Classe Économique sur des vols KLM en Europe, y compris sur des vols KLM entre l’Europe continentale et l’Algérie, Israël, le Maroc et la Tunisie.

Exceptions :
  • Vols KLM à destination et en provenance de Biélorussie, de Géorgie, d’Italie, de Russie et d’Ukraine
  • Billet entièrement flexible de types Y et B

Pour ces vols, référez-vous au paragraphe ci-dessus sur les « Vols intercontinentaux ».

Bagages à main uniquement :

  • 1 sac**, et
  • 1 accessoire, par ex. un sac à main ou un ordinateur portable
  • Combinés : 12 kg / 26 lbs max.

Vous avez réservé un vol ? Emportez une valise (jusqu’à 23 kg) pour 15 EUR (prix aéroport : 30 EUR).

Classe Affaires sur les vols KLM

Bagages en soute :

  • 2 valises*
  • 32 kg / 70,5 lbs max. chacune

Bagages à main :

  • 1 sac**, et
  • 1 sac plus petit ***, et
  • 1 accessoire, par ex. un sac à main ou un ordinateur portable
  • Combinés : 18 kg / 40 lbs max.

Si vous avez acheté un surclassement au moment de l’enregistrement ou auprès d’une borne d'enregistrement, votre franchise de bagages initiale est toujours valable.

Tailles
* Chaque valise peut mesurer 158 cm / 62 po (L + l + h) max.
** Une pièce de bagages à main peut mesurer 55 x 25 x 35 cm / 21,5 x 10 x 13,5 po (L x l x h) max.
*** En Classe Affaires, vous pouvez emporter une deuxième pièce de bagages à main, plus petite, pouvant mesurer 45 x 20 x 35 cm / 18 x 8 x 13,5 po (L x l x h) max.

Attention : nos partenaires peuvent appliquer une règlementation différente concernant les bagages. Si vous effectuez (une partie de) votre voyage avec une autre compagnie aérienne, merci de consulter sa règlementation sur les bagages.


 


En savoir plus sur les bagages en soute

 

Services particuliers

Sur votre demande et dans la mesure du possible, KLM mettra à votre disposition des prestations particulières à bord, y compris des repas spéciaux (seulement sur nos vols intercontinentaux), une assistance bébé et le transport d’animaux. Ces services doivent faire l’objet d’une demande présentée au moins 36 heures avant le départ du vol. Les passagers voyageant en Classe Affaires et en Classe Economique intercontinentale ont également la possibilité de choisir leur siège au moment de la réservation.

 

Enregistrement, reconfirmation et annulation

Heure limite d’enregistrement
Tous les passagers doivent se présenter au guichet d’enregistrement de KLM et à la porte d’embarquement au plus tard à l’heure indiquée par KLM. L’heure limite d’enregistrement varie en fonction de l’aéroport. Vous faciliterez votre voyage en prévoyant suffisamment de temps pour l’enregistrement. Dans le cas où des passagers ne se présenteraient pas, ou se présenteraient en retard au guichet d’enregistrement ou à la porte d’embarquement, KLM se réserve le droit d’annuler leurs places réservées. Vous pouvez consulter et télécharger les heures limites d’enregistrement de KLM sur notre site Web www.klm.com.

Consulter les horaires de l’enregistrement et du dépôt de bagages

Reconfirmation / Réservations
Vous n’avez pas besoin de reconfirmer votre vol KLM. Il est cependant possible que d’autres compagnies aériennes vous demandent de reconfirmer des réservations en continuation ou en retour lorsque vous arrêtez votre voyage pendant plus de 72 heures. Nous vous conseillons donc de contacter les bureaux les plus près de la compagnie aérienne auprès de laquelle vous avez fait la réservation, au moins 72 heures avant votre départ.

Changement d’itinéraire
Dans la mesure où les conditions tarifaires le permettent, si vous souhaitez modifier votre itinéraire, nous vous prions de contacter votre agent de voyage ou le bureau de KLM pour leur en avertir. A défaut, toutes les réservations sur des vols en continuation et/ou en retour pourraient être annulées.

Taxes, frais et redevances
Tous frais, taxes ou redevances imposés par un gouvernement, une autorité locale, toute autre autorité, le gestionnaire d’un aéroport ou par KLM au titre d’un passager ou de l’utilisation par un passager de prestations ou d’équipements seront rajoutés aux tarifs et aux redevances applicables, et seront à la charge du passager, dans la mesure où ils ne sont pas déjà compris dans le prix du billet, même si le billet a déjà été émis et/ou le passager a réglé le prix du billet.

Si vous souhaitez annuler votre billet, vous pouvez demander un remboursement des taxes d’aéroport. Les frais indiqués sous les codes OA et OB ne sont pas remboursables. Les surcharges de carburant sous le code YR et/ou YQ ne seront remboursées que dans le cas d’un billet à tarif remboursable.

Les modifications de billets et les annulations peuvent faire l’objet de facturation de frais administratifs.

 

Refus d’embarquement, annulation et retard

KLM prend toutes les mesures nécessaires afin d’éviter des retards, des annulations ou des refus d’embarquement. Toutefois, dans le cas d’un refus d’embarquement, une annulation ou un retard d’au moins deux heures, KLM vous proposera une indemnité pour embarquement refusé et de l’assistance, en fonction des circonstances. Pour de plus amples informations concernant les conditions relatives aux indemnités et/ou à l’assistance pour des vols au départ de pays de l’Union Européenne, veuillez consulter la brochure « Indemnisation et Assistance(PDF, 125KB) ». Vous pouvez également trouver des renseignements dans les Conditions Générales de Transport de KLM.

 

Conseils destinés aux passagers des vols internationaux

Les passagers entamant un voyage dont le pays de destination finale n’est pas le pays d’origine, ou qui comporte une escale dans un pays autre que le pays d’origine, sont informés que les dispositions de la Convention de Varsovie pourraient s’appliquer à l’intégralité du voyage, y compris toute portion effectuée uniquement dans le pays d’origine ou de destination. Pour les passagers voyageant vers ou en provenance des Etats-Unis, ou dont le voyage comprend un arrêt volontaire aux Etats-Unis, la Convention et les contrats de transport spéciaux faisant partie intégrante de certains tarifs, stipulent que la responsabilité de certains transporteurs ayant conclu un tel contrat, en cas de décès ou de dommages corporels subis par un voyageur, est, dans la plupart des cas, limitée aux préjudices justifiés dans une limite de 75.000 USD par passager, et que jusqu’à ce montant, cette responsabilité ne dépend pas d’une faute de la part du transporteur. Pour tout passager utilisant les services d’un transporteur n’ayant pas conclu un contrat spécial ou qui ne voyage pas vers ou en provenance des Etats-Unis et qui ne font pas un arrêt volontaire aux Etats-Unis, la responsabilité du transporteur en cas de décès ou de dommages corporels subis par un voyageur est limitée, dans la plupart des cas, à environ 10.000 USD ou 20.000 USD.
La liste des transporteurs ayant conclu un tel contrat spécial est disponible auprès des billetteries des transporteurs concernés et peut être consultée sur demande.
En règle générale, une assurance complémentaire peut être souscrite auprès d’une compagnie d’assurance. Ces assurances ne sont pas affectées par la limitation de responsabilité du transporteur prévue par la Convention de Varsovie ou par des contrats de transport spéciaux. Si vous souhaitez plus de renseignements, veuillez contacter un représentant de votre compagnie aérienne ou votre assureur.
 
Important : La limitation de responsabilité de 75.000 USD énoncée ci-dessus inclut les honoraires et frais d’avocat, sauf dans le cas d’une plainte déposée dans un Etat dont la législation prévoit une indemnité distincte au titre des honoraires et frais d’avocat, où la limitation équivaudra à la somme de 58.000 USD, honoraires et frais d’avocat non compris.
Cet avertissement est requis selon l’arrêt n° 69-2-65 du Département des Transports aux Etats-Unis. Il ne reflète pas les dispositions de la Convention de Montréal de 1999 qui pourraient s’appliquer à votre voyage. Nous ne faisons aucune déclaration quant à l’exactitude de son contenu.

Nonobstant ce qui précède, le passager pourrait bénéficier d’un régime de responsabilité plus favorable. Les limites des responsabilités applicables à votre voyage sur un vol KLM sont les suivantes :

  1. Il n’existe aucune limite financière en cas de décès ou de dommages corporels subis par un passager, et KLM pourra avancer une somme d’argent proportionnelle aux préjudices subis, dans le but de couvrir les besoins financiers immédiats de la personne ayant droit à indemnisation.
  2. En cas de destruction, de perte, de détérioration ou de retard de bagages, la responsabilité de KLM sera limitée à 1.131 Droits de tirage spéciaux (environ EUR 1.230) au titre de préjudices justifiés. Si la valeur de vos bagages est supérieure à ce montant, nous vous conseillons de déclarer une valeur pour les bagages enregistrés excédant la limite de responsabilité applicable lors de votre passage au guichet d’enregistrement, ou de vérifier que vos bagages sont bien assurés avant le voyage.
  3. En cas de préjudices survenus en raison d’un retard de transport aérien, la responsabilité de KLM sera limitée à 4.694 Droits de tirage spéciaux  (environ EUR 5.100) au titre de préjudices et de frais justifiés.

Si votre voyage comporte des vols assurés par d’autres compagnies aériennes, nous vous conseillons de les contacter pour connaître leurs limites de responsabilité.

Cette notice est conforme aux dispositions du Règlement (CE) n° 889/2002 du Conseil.

 

La responsabilité du transporteur aérien à l’égard des passagers et de leurs bagages

Avertissement:
Ceci est une notice requise par le Règlement (CE) n° 889/2002 du Conseil. Cette notice ne peut en aucun cas servir de base pour une demande d’indemnisation, ni pour une interprétation des clauses du Règlement ou de la Convention de Montréal, et elle ne fait pas partie du contrat entre le(s) transporteur(s) et vous.

La notice est inexacte dans la mesure où elle spécifie que le transporteur ne peut contester des demandes d’indemnisation à hauteur de 113.100 DTS. En effet, le Règlement et la Convention de Montréal stipulent qu’en ce qui concerne des préjudices ne dépassant pas 113.100 DTS, et découlant du décès ou de dommages corporels subis par un passager suite à un accident à bord de l’avion lors de l’embarquement ou du débarquement, le transporteur ne peut refuser ou limiter sa responsabilité, sauf dans le cas où la victime a commis une faute. Par ailleurs, la responsabilité du transporteur pour le retard, la destruction, la perte ou la détérioration des bagages sera limitée à 1.131 DTS tous préjudices confondus, pourvu que les préjudices et les frais soient justifiés, à moins que le passager ait déclaré une valeur supérieure lors de l’enregistrement ou ait souscrit une assurance complémentaire.


La responsabilité du transporteur aérien à l’égard des passagers et de leurs bagages
Ce notice contient un résumé des règles de responsabilité appliquées par les transporteurs aériens au sein de l’UE en conformité avec le droit européen et la Convention de Montréal. 

Indemnisation pour décès ou pour dommages corporels
Il n’existe aucune limite financière en cas de décès ou de dommages corporels subis par un passager. En ce qui concerne des préjudices à hauteur de 113.100 DTS (environ EUR 123.000), le transporteur aérien ne peut contester des demandes d’indemnisation. Au-dessus de ce montant, le transporteur aérien peut contester la demande en démontrant qu’il n’a pas commis un acte de négligence ou une autre faute quelconque.

Avance
En cas de décès ou de dommages corporels subis par un passager, le transporteur aérien doit régler une avance dans les quinze jours suivant l’identification de la personne ayant droit à indemnisation, afin de couvrir ses besoins financiers immédiats. En cas de décès, cette avance ne pourra être inférieure à 16.000 DTS (environ EUR 20.000).

Retards de passagers
Le transporteur aérien doit assumer la responsabilité en cas de retard de passagers, sauf dans le cas où le transporteur aurait pris des mesures raisonnables pour éviter le préjudice ou se serait trouvé dans l’impossibilité de prendre de telles mesures.

La responsabilité pour les retards de passagers est limitée à 4.694 DTS (environ EUR 5.100).

Retards de bagages
Le transporteur aérien doit assumer la responsabilité en cas de retard de bagages, sauf dans le cas où celui-ci aurait pris des mesures raisonnables pour éviter le préjudice ou se serait trouvé dans l’impossibilité de prendre de telles mesures. La responsabilité pour les retards de bagages est limitée à 1.131 DTS (environ EUR 1.230).

Destruction, perte ou détérioration de bagages
Le transporteur aérien est responsable à hauteur de 1.131 DTS (environ EUR 1.230) en cas de destruction, de perte ou de détérioration de bagages. Lorsqu’il s’agit de bagages enregistrés, le transporteur doit en assumer la responsabilité, même en l’absence d’une faute, sauf en cas de bagages défectueux. Lorsqu’il s’agit de bagages non enregistrés, la responsabilité du transporteur ne peut être retenue qu’en présence d’une faute.

Limites de responsabilité supérieures pour les bagages
Le passager peut bénéficier d’une limite de responsabilité plus élevée en faisant une déclaration spéciale, au plus tard au moment de l’enregistrement, et en s’acquittant de frais supplémentaires.

Réclamations concernant les bagages
Le passager doit adresser une réclamation écrite au transporteur aérien aussitôt que possible en cas de détérioration, de retard, de perte ou de destruction de ses bagages. Dans le cas de bagages enregistrés, la réclamation doit être expédiée dans les sept jours, et en cas de retard dans les 21 jours, dans les deux cas à partir de la date à laquelle les bagages sont restituées au passager.

La responsabilité des transporteurs contractuels et des transporteurs substitués
Lorsque le transporteur aérien assurant le vol n’est pas le transporteur contractuel, le passager aura le droit de faire une réclamation ou une demande d’indemnisation à l’encontre de l’un des deux transporteurs. Si le nom ou la code de désignation d’un transporteur aérien est indiqué sur le billet, celui-ci est le transporteur aérien contractuel.

Prescription
Toute action en dommages-intérêts sera prescrite deux ans à partir de la date d’arrivée du vol, ou de la date à laquelle le vol aurait dû arriver.

Base des informations données
Les règles énoncées ci-dessus ont pour base la Convention de Montréal du 28 mai 1999, transposée en droit européenne par le Règlement (CE) n° 2027/97 (modifié par le Règlement (CE) n° 889/2002) et en droit national des Etats Membres.

 

La securite commence chez vous

Pour des raisons de sécurité, il est interdit de transporter des marchandises dangereuses, telles que :

  • les explosifs *
  • les gaz comprimés (y compris les aérosols)
  • les substances ayant une forte teneur en oxygène, telles que les peroxydes et la chlorure de chaux
  • les liquides inflammables
  • les substances corrosives
  • les matières oxydantes
  • les matières radioactives
  • les aimants
  • les matières facilement combustibles, les substances toxiques, offensives ou irritantes

* Des munitions destinées aux fins sportives ne peuvent être transportées sans l’accord préalable du transporteur.

Il est strictement interdit de transporter sur votre personne ou dans vos bagages à main des armes à feu, des armes factices, des poignards, des couteaux pliants, des armes pointues ou tranchantes, des objets coupants, des objets contondants, des briquets et des objets qui semblent offensifs.

Voir la liste complète des objets interdits

Le transporteur pourra interdire ou restreindre l’utilisation à bord de tout équipement électronique (par exemple téléphones mobiles, ordinateurs portables, magnétophones et radios portatifs, lecteurs de CD, jeux électroniques ou matériel émetteur, y compris jouets télécommandés et talkies-walkies). Veuillez respecter les consignes qui vous seront données à bord par le transporteur !

Vous pouvez obtenir de plus amples renseignements sur demande.
Contactez-nous

 
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