Informations de vol importantes

Veuillez lire attentivement les informations de vol ci-dessous. Ces informations ont été révisées en avril 2013.

Conditions Générales de Transport

Les Conditions Générales de Transport de KLM s’appliquent aux passagers voyageant sur un vol ou un segment de vol spécifique, ayant acheté un billet sur lequel KLM est indiqué comme transporteur pour un tel vol ou segment de vol spécifique. Les Conditions Générales de Transport de KLM sont disponibles gratuitement auprès de KLM et de ses agents agréés.

Lire les Conditions générales de transport

Bagages

Vos bagages à main
Chaque passager a le droit d’emporter un bagage à main dont les dimensions n’excèdent pas 55 x 25 x 35 cm (21.5 x 10 x 13.5 pouces) (L x l x H). Vos bagages à main, accessoires compris, ne doivent pas peser plus de 12 kg (26 lbs). Les passagers en Classe Affaires ont le droit d’emporter un bagage supplémentaire dont les dimensions n’excèdent pas 45 x 20 x 35 cm (18 x 8 x 13.5 pouces) (L x l x H). Vos bagages à main, accessoires compris, ne doivent pas peser plus de 18 kg (40 lbs).

Si votre voyage inclut un vol avec l’un des partenaires régionaux de KLM tels que KLM Cityhopper, nous vous inviterons à mettre votre bagage à main en soute. Et ce en raison de l’espace de rangement limité sur les plus petits avions exploités par ces transporteurs.

Vos bagages en soute

Bagages gratuits par classe de voyage
Classe Économique sur : 
  • les vols KLM intercontinentaux
  • les vols KLM européens faisant partie d’un voyage intercontinental
  • les vols KLM entre l’Europe continentale et l’Arménie, la Biélorussie, la Géorgie, l’Italie (excepté Florence, Bologne, Turin et Venise), la Russie et l’Ukraine
  • Billet à flexibilité totale de types Y & B, et M si vous avez réservé le ou après le 28 janvier pour un départ le ou après le 1er avril 2015
Bagages en soute :
  • 1 valise* de 23 kg/50 lbs max.

Bagages à main :

  • 1 sac**, et
  • 1 accessoire, par ex. un sac à main ou un ordinateur portable
  • Combinés : 12 kg/26 lbs max.
Classe Économique sur des vols KLM en Europe, y compris sur des vols KLM entre l’Europe continentale et l’Algérie, Israël, le Maroc et la Tunisie.

Exceptions :

  • Vols KLM à destination et en provenance de l’Arménie, la Biélorussie, la Géorgie, l’Italie (excepté Florence, Bologne, Turin et Venise), la Russie et l’Ukraine
  • Billet entièrement flexible de types Y & B, et M si vous avez réservé le ou après le 28 janvier pour un départ le ou après le 1er avril 2015

Pour ces vols, référez-vous au paragraphe ci-dessus sur les « Vols intercontinentaux ».

Bagages à main uniquement :

  • 1 sac**, et
  • 1 accessoire, par ex. un sac à main ou un ordinateur portable
  • Combinés : 12 kg/26 lbs max.

Vous avez réservé un vol ? Ajoutez une valise (jusqu’à 23 kg/ 50 lbs) pour 15 EUR sur KLM.com (prix aéroport : 30 EUR).

Classe Affaires sur les vols KLM

Bagages en soute :

  • 2 valises*
  • 32 kg/70,5 lbs max. chacune

Bagages à main :

  • 1 sac**, et
  • 1 sac plus petit***, et
  • 1 accessoire, par ex. un sac à main ou un ordinateur portable
  • Combinés : 18 kg / 40 lbs max.

Si vous avez acheté un surclassement en Classe Affaires lors de l’enregistrement ou à un kiosk en libre-service, la franchise de bagages initiale de votre billet initial s’applique toujours.

Tailles
* Chaque valise peut mesurer 158 cm/62 po (L + l + h) max.
** Une pièce de bagages à main peut mesurer 55 x 25 x 35 cm / 21,5 x 10 x 13,5 po (L x l x h) max.
*** En Classe Affaires, vous pouvez emporter une deuxième pièce de bagages à main, plus petite, pouvant mesurer 45 x 20 x 35 cm / 18 x 8 x 13,5 po (L x l x h) max.

Attention : nos partenaires peuvent appliquer une règlementation différente concernant les bagages. Si vous effectuez (une partie de) votre voyage avec une autre compagnie aérienne, merci de consulter sa règlementation sur les bagages.


En savoir plus sur les bagages en soute

Services spéciaux

Sur demande et dans la mesure du possible, KLM aura le plaisir de vous offrir des services spéciaux à bord, dont les repas spéciaux (sur les vols intercontinentaux uniquement), des soins pour bébé et le transport d’animaux de compagnie. Ces services doivent être demandés au moins 36 heures avant le départ. Les passagers en Classe Affaires et en Classe Économique intercontinentale peuvent aussi sélectionner le siège de leur choix en réservant leur vol.

Enregistrement, reconfirmation et annulation

Heure limite d’enregistrement
Les passagers doivent se présenter en personne au comptoir ou borne d’enregistrement de KLM et à la porte d’embarquement avant l’heure indiquée par KLM. Les heures limites d’enregistrement sont différentes à chaque aéroport. Votre voyage sera plus agréable si vous prévoyez suffisamment de temps pour l’enregistrement. Si des passagers ne se présentent pas ou se présentent en retard au comptoir ou borne d’enregistrement ou à la porte d’embarquement, KLM a le droit d’annuler l’espace réservé aux passagers. Les heures limites d’enregistrement de KLM sont téléchargeables sur www.klm.com

Consultez les heures limites d’enregistrement et de dépose bagages

Reconfirmation / Réservations
Il n’est pas nécessaire de reconfirmer votre vol KLM. Mais les autres compagnies aériennes peuvent vous demander de reconfirmer les réservations de poursuite de voyage ou de retour si vous interrompez votre voyage plus de 72 heures. Nous vous conseillons donc de contacter le bureau le plus proche de la compagnie aérienne avec laquelle vous avez fait une réservation, au moins 72 heures avant le départ.

Changement de votre programme de voyage
En cas de changement de votre programme de voyage, veuillez en informer votre agence de voyages ou l’agence KLM. Ne pas le faire pourrait entraîner l’annulation de toutes les réservations de vols aller et/ou retour qui ont été effectuées pour vous.

Taxes, frais et redevances
Les taxes, frais et/ou redevances imposés par le gouvernement ou par l’autorité municipale ou autre, ou par l’exploitant de l’aéroport, ou par KLM à l’égard d’un passager ou l’utilisation par un passager de services ou d’équipements seront à payer en plus des tarifs et charges applicables, par le passager dans la mesure où ceux-ci ne sont pas déjà inclus dans le tarif, même après que le billet a été émis et/ou après que le passager a payé le prix du billet.
Si vous souhaitez annuler votre billet, vous pouvez demander un remboursement de la taxe aéroportuaire. Les redevances portant le code OA et OB ne seront pas remboursées. La redevance internationale imposée par le transporteur, de code YR et/ou YQ, ne sera remboursée que s’il s’agit d’un vol à un tarif remboursable.

Tout changement ou annulation de billet fera l’objet de frais administratifs.

Refus d’embarquement, annulation et retard

KLM prendra toutes les mesures nécessaires pour éviter les retards, annulations ou refus d’embarquement. Cependant, en cas de refus d’embarquement, ou si votre vol est annulé ou retardé pour au moins deux heures, KLM offrira dédommagement et assistance en fonction de la situation spécifique. Pour en savoir plus sur les conditions relatives au dédommagement et/ou assistance sur les vols au départ de pays de l’UE, veuillez consulter la rubrique « Dédommagement et Assistance » dans le dépliant. Vous trouverez aussi des informations dans les Conditions générales de transport de KLM.

Avis aux passagers internationaux sur la limitation de responsabilité

Les passagers d'un voyage comportant une destination finale ou une escale dans un pays autre que le pays d'origine sont informés que les dispositions d'un traité connu sous le nom de la Convention de Varsovie peuvent être applicables à l'ensemble du parcours, y compris toute partie entièrement à l'intérieur du pays d'origine ou de destination. Pour de tels passagers sur un vol à destination de, au départ de ou avec une escale prévue aux États-Unis d’Amérique, la Convention et les contrats de transport spéciaux incorporés dans les tarifs applicables prévoient que la responsabilité de certains transporteurs, parties à de tels contrats spéciaux, en cas de décès ou de lésions corporelles aux passagers, est limitée dans la plupart des cas à des dommages avérés n’excédant pas 75 000.00 US$ par passager, et que cette responsabilité jusqu'à une telle limite ne dépendra pas de la négligence de la part du transporteur. Pour de tels passagers voyageant sur un transporteur qui ne soit pas une partie à de tels contrats spéciaux ou sur un vol qui ne soit pas à destination de, au départ de ou avec une escale prévue aux États-Unis d’Amérique, la responsabilité du transporteur en cas de décès ou de blessures aux passagers est limitée dans la plupart des cas à environ 10 000.00 US$ ou 20 000.00 US$.
Les noms des transporteurs, des parties à de tels contrats spéciaux, sont disponibles à toutes les billetteries de ces transporteurs et peuvent être consultés sur simple demande.
Une protection supplémentaire peut généralement s’obtenir en souscrivant une assurance auprès d’une compagnie privée. Une telle assurance n’est pas affectée par une limitation de la responsabilité du transporteur en vertu de la Convention de Varsovie ou de tels contrats de transport spéciaux. Pour en savoir plus, veuillez consulter le représentant de votre compagnie aérienne ou compagnie d’assurance.
Attention : La limitation de responsabilité de 75 000.00 US$ ci-dessus comprend les coûts et frais juridiques, sauf que dans le cas d’une réclamation présentée dans un état où il est prévu pour l’attribution séparée des frais juridiques et des coûts, la limite sera la somme de 58 000.00 US$ sans les coûts et frais juridiques.
Il s’agit d’un avis prévu par l’ordonnance 69-2-65 des États-Unis. DOT. Cela ne reflète pas les dispositions de la Convention de Montréal de 1999 qui peuvent s’appliquer à votre voyage. Aucune représentation n’est faite quant à l’exactitude de son contenu.

Nonobstant ce qui précède, le passager pourrait être soumis à un régime de responsabilité plus favorable. Les limites de responsabilité applicables pour votre voyage sur un vol opéré par KLM, sont les suivantes :

  1. Il n’y a pas de limites financières en cas de décès ou de lésion corporelle du passager, et KLM pourra payer une avance proportionnelle au préjudice subi, permettant à la personne identifiée comme ayant droit de subvenir à ses besoins immédiats ;
  2. En cas de destruction, de perte ou de dommage de bagage ou en cas de bagage retardé, la responsabilité de KLM est limitée à 1 131 DTS (environ 1 230 EUR) pour les dommages prouvés. Si la valeur de vos bagages est supérieure à cette limite, nous vous conseillons de signaler au moment de l’enregistrement, la valeur qui excède la limitation de responsabilité applicable pour vos bagages enregistrés, ou d’assurer entièrement vos bagages avant le voyage ;
  3. En cas de dommage occasionné par un retard dans le transport aérien, la responsabilité de KLM est limitée à 4 694 DTS (environ 5 100 EUR) pour les pertes et coûts prouvés.

Si votre voyage comporte aussi un transport opéré par d’autres compagnies aériennes, vous pouvez les contacter pour toute information sur leur limitation de responsabilité.

Cet avis est conforme aux exigences du Règlement (CE) n° 889/2002 de la Communauté européenne.

Responsabilité du transporteur aérien à l'égard des passagers et de leurs bagages

Dégagement de responsabilité
Il s’agit d’un avis requis par le Règlement (CE) n° 889/2002 de la Communauté européenne. Cet avis ne saurait servir de base pour prétendre à une indemnisation, ni être utilisé pour interpréter les dispositions du règlement ou de la Convention de Montréal, et il ne fait pas partie du contrat entre vous et le ou le(s) transporteur(s).

L’avis est inexact en indiquant que le transporteur aérien ne peut contester les demandes d’indemnisation pour les dommages jusqu'à 113 100 DTS. En vertu du Règlement et de la Convention de Montréal, la position est la suivante : pour les dommages jusqu'à 113 100 DTS en ce qui concerne la mort ou des blessures corporelles causés par un accident à bord de l’avion ou pendant l’embarquement ou le débarquement, le transporteur ne peut exclure ou limiter sa responsabilité sauf s’il y a négligence de la victime. La limite de responsabilité du transporteur pour les retards de bagages, destruction, perte ou dommage aux bagages est également de 1 131 DTS pour les coûts et pertes prouvés, sauf si le passager a fait une déclaration spéciale d’une valeur supérieure à l’enregistrement ou s’il a acheté une assurance complémentaire.

Responsabilité du transporteur aérien à l'égard des passagers et de leurs bagages
La présente note d'information résume les règles de responsabilité appliquées par les transporteurs aériens communautaires comme l'exigent la législation communautaire et la convention de Montréal.

Indemnisation en cas de décès ou de blessure 
Aucune limite financière n'est fixée à la responsabilité, en cas de blessure ou de décès d'un passager. Le transporteur aérien ne peut contester les demandes d’indemnisation pour les dommages jusqu'à 113 100 DTS (environ 123 000 EUR). Au-delà de ce montant, le transporteur aérien peut se défendre contre une plainte en apportant la preuve qu'il n'a pas été négligent ou fautif d'une autre manière.

Paiements anticipés 
En cas de décès ou de blessure d'un passager, le transporteur aérien doit verser une avance pour couvrir les besoins économiques immédiats dans un délai de quinze jours à compter de l'identification de la personne ayant droit à indemnisation. En cas de décès, cette avance ne sera pas inférieure à 16 000 DTS (environ 20 000 EUR).

Retards de passager 
En cas de retard des passagers, le transporteur aérien est responsable des dommages, sauf s'il a pris toutes les mesures raisonnablement envisageables pour les éviter ou s'il était impossible de prendre de telles mesures.
La responsabilité pour retard des passagers est limitée à 4 694 DTS (environ 5 100 EUR).

Retards de bagages 
En cas de retard des passagers, le transporteur aérien est responsable des dommages, sauf s'il a pris toutes les mesures raisonnablement envisageables pour les éviter ou s'il était impossible de prendre de telles mesures. La responsabilité pour retard de bagages est limitée à 1 131 DTS (environ 1 230 EUR).

Destruction, perte ou détérioration des bagages 
Le transporteur aérien est responsable en cas de destruction, perte ou détérioration des bagages, à concurrence de 1 131 DTS (environ 1 230 EUR). Dans le cas de bagages enregistrés, il est responsable même s'il n'y a pas faute de sa part, sauf si les bagages étaient défectueux. Dans le cas de bagages non enregistrés, le transporteur n'est responsable que s'il y a faute de sa part.

Limites de responsabilité plus élevées pour les bagages 
Un passager peut bénéficier d'une limite de responsabilité plus élevée en faisant une déclaration spéciale au plus tard lors de l'enregistrement et en payant un coût supplémentaire.

Plaintes concernant des bagages 
En cas de détérioration, retard, perte ou destruction de bagage, le passager concerné doit adresser dès que possible une plainte par écrit au transporteur aérien. En cas de dommages survenus à des bagages enregistrés et en cas de retard dans l'acheminement des bagages, le passager doit se plaindre par écrit dans un délai respectivement de sept jours et de vingt et un jours à compter de la date à laquelle ils ont été mis à sa disposition.

Responsabilité respective du transporteur contractuel et du transporteur de fait 
Si le transporteur aérien effectuant le vol n'est pas le même que celui avec lequel un contrat a été conclu, le passager a le droit d'adresser une plainte ou une réclamation à l'un ou à l'autre. Si le nom ou le code d'un transporteur aérien figure sur le billet, ce transporteur est celui avec lequel un contrat a été conclu.

Délai de recours 
Toute action en dommages et intérêts doit être intentée dans les deux ans suivant la date d'arrivée de l'avion, ou suivant la date à laquelle l'avion aurait dû atterrir.

Base des règles susmentionnées 
Les règles décrites ci-dessus reposent sur la convention de Montréal du 28 mai 1999, mise en œuvre dans la Communauté par le règlement (CE) n° 2027/97 [tel que modifié par le règlement (CE) n° 889/2002] et par la législation nationale des États membres.

La sécurité commence chez soi

Pour des raisons de sécurité, il est interdit d’emporter avec soi des marchandises dangereuses telles que :

  • Explosifs *
  • Gaz comprimés (aérosols inclus)
  • Substances à haute teneur en oxygène, telles que les peroxydes et la chlorure de chaux
  • Liquides inflammables
  • Produits corrosifs
  • Matières oxydantes
  • Matières radioactives
  • Aimants
  • Matières qui sont des substances facilement inflammables, toxiques, offensantes ou irritantes

* Les cartouches et munitions pour armes de sport ne peuvent être transportées qu’avec l’autorisation préalable des transporteurs.

Il est interdit de transporter des armes à feu, des répliques d’armes, poignards, couteaux de fermoir, armes épointées/acérées, objets tranchants, des instruments contondants, briquets et autres articles pouvant être utilisés comme armes sur vous ou dans vos bagages à main.

Voir la liste complète des articles interdits

Le transporteur peut interdire ou limiter l’utilisation à bord de l’avion d’équipements électroniques (tels que les téléphones cellulaires, ordinateurs portables, magnétophones et radios portables, lecteurs CD, jeux électroniques ou appareils de transmission, y compris les jouets radiocommandés et talkies-walkies). Veuillez suivre attentivement les instructions du transporteur à bord !

De plus amples informations sont disponibles sur demande.
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