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Article 16 - 20

Articles 16 à 20 de nos Conditions générales applicables au transport des passagers et des bagages

ARTICLE 16 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PRESTATIONS ANNEXES

16.1 Si le transporteur accepte, dans le cadre du Contrat de Transport et sous réserve du droit applicable, de fournir des prestations annexes autres que le Transport aérien, ou si le Transporteur émet un billet ou un bon échangeable contre le transport ou d’autres services tels que des réservations d’hôtel ou des locations de voiture, en ce cas il sera considéré que le Transporteur n’agit qu’en qualité d’agent au nom et pour le compte d’un tiers (sauf convention expresse contraire) et n’est pas contractuellement responsable au titre de ces services. Les conditions de transport ou de vente régissant les activités de ces tiers seront applicables.

16.2 Lorsque le Transporteur fournit à un Passager des prestations de transport par terre ou par mer (train, autobus, bateau, etc.), le Transporteur agit uniquement en tant qu'agent au nom de et pour le compte d'un tiers, même si ce transport est identifié sous le Code de désignation. Des régimes de responsabilité différents peuvent s’appliquer à ces transports de surface ou par mer. Les conditions de transport par terre ou par mer et les régimes de responsabilité sont disponibles, sur demande, auprès de l’entreprise qui fournit le transport terrestre ou maritime. Le Transporteur n'est pas responsable des dommages causés aux Passagers et à leurs Bagages durant le transport par rail, par route ou par mer.

ARTICLE 17 : TRANSPORTEURS SUCCESSIFS

17.1 Le transport aérien effectué par des Transporteurs successifs sur un seul Billet ou sur un Billet conjoint, doit être considéré comme une seule activité pour garantir l’application du traité relatif aux transports.

17.2 Lorsque le Transporteur est l’émetteur du Billet ou celui désigné en premier sur le Billet ou sur un Billet Complémentaire dans le cas de Transporteurs successifs, le Transporteur ne sera pas tenu responsable des parties du voyage effectuées par un ou plusieurs autres Transporteurs, à l’exception des cas prévus au paragraphe 3 ci-dessous.

17.3 En cas de destruction, de perte, de retard ou de détérioration de ses Bagages enregistrés, le Passager, ou ses ayants droit, aura un droit de recours à l’encontre du Transporteur ayant effectué le Transport au cours duquel le cas de destruction, de perte, de retard ou de détérioration est survenu. Le Passager pourra également déposer une réclamation auprès du premier et du dernier Transporteur.

ARTICLE 18 : FORMALITÉS ADMINISTRATIVES

18.1 Généralités
(a) Le Passager est tenu et il est de sa responsabilité de se procurer tous les documents, visas et permis particuliers nécessaires à son voyage et, le cas échéant, à celui de ses enfants mineurs et/ou des Passagers dont il a la responsabilité et/ou des animaux avec lesquels il voyage, ainsi que de se conformer à toutes les dispositions légales (lois, règlements, décisions, exigences et dispositions) en vigueur dans les États de départ, de destination et de transit, ainsi que les règlements du Transporteur et les consignes afférents.
(b) La responsabilité du Transporteur ne saurait être engagée en ce qui concerne les conséquences subies par un Passager en cas de violation des obligations prévues à l’Article 18.1 (a).

18.2 Documents de voyage
(a) Le Passager est tenu de présenter tous les documents d’entrée, de sortie et de transit, ainsi que les documents sanitaires et autres documents exigés par les dispositions légales (lois, règlements, décisions, exigences et dispositions) en vigueur dans les États de départ, de destination et de transit. Le Passager est par ailleurs tenu de transmettre au Transporteur et/ou de lui permettre de prendre copie de ces documents, si besoin est, ou de relever les informations contenues dans ceux-ci.
(b) Conformément à l’Article 9, le Transporteur se réserve le droit de refuser le transport à tout Passager qui ne s’est pas conformé aux lois et règlements applicables, si le Transporteur a des doutes sur la validité des documents présentés, ou si le Passager refuse de permettre au Transporteur de prendre et de garder des photocopies de tels documents, ou de garder les informations qu’ils contiennent d’une manière ou une autre.
(c) Le Transporteur ne pourra être tenu pour responsable des pertes subies ou des frais encourus par un Passager qui ne s’est pas conformé aux dispositions du présent Article.

18.3 Refus d’entrée
Si l’admission sur un territoire est refusée à un Passager, celui-ci devra s’acquitter de tous les frais ou des amendes réclamés au Transporteur à ce titre, ainsi que le prix du transport TTC au cas où le Transporteur, suite à une injonction gouvernementale, serait obligé de ramener le Passager à son point d’origine ou ailleurs. Le prix du billet acquitté pour le transport jusqu’à la destination dont l’entrée sur le territoire aura été refusée ne sera pas remboursé par le Transporteur. Pour des raisons de sécurité et pour le bon déroulement du vol, le commandant et/ou les agents de police escortant le Passager pourront conserver les documents de voyage du Passager sous sa (leur) garde pendant le retour à son point d’origine ou ailleurs.

18.4 Responsabilité du Passager pour amendes, frais de détention, etc.
Si le Transporteur doit payer ou consigner le montant d'une amende ou d'une pénalité ou engager des dépenses de quelque nature que ce soit découlant de l’inobservation par le Passager, intentionnelle ou non, du droit en vigueur dans les États concernés ou d’un défaut de présentation des documents exigés, ou de la présentation de documents invalides, le Passager sera tenu de rembourser au Transporteur, à sa première demande, toutes les sommes ainsi versées ou consignées et toutes les dépenses engagées. Le Transporteur pourra affecter à cet effet les sommes qui lui auront été versées pour le Transport non effectué ou toutes sommes appartenant au Passager mais dont le Transporteur est détenteur.

18.5 Contrôles douaniers
(a) Le Passager pourrait être enjoint d’assister au contrôle de ses Bagages (qu’ils soient retardés, enregistrés ou non enregistrés) sur demande du personnel des services des Douanes ou par toute autre autorité publique. Le Transporteur n’assumera aucune responsabilité en cas de Dommage ou de pertes subis par le Passager du fait de son inobservation de la présente disposition.
(b) Le Passager devra indemniser le Transporteur dans le cas où celui-ci subirait un Dommage découlant d’un acte, d’une omission ou d’une négligence de la part du Passager, notamment en raison de son manquement au regard des dispositions prévues au présent Article ou de l’autorisation donnée au Transporteur de procéder à l’inspection de ses Bagages.

18.6 Contrôles de sûreté
(a) Le Passager est tenu de se soumettre aux contrôles de sûreté (et de sécurité) exigés par les autorités publiques ou aéroportuaires, ainsi que par le Transporteur.
(b) Le Transporteur ne peut voir sa responsabilité engagée pour avoir refusé de transporter un Passager, notamment dans l´hypothèse où ce refus est basé sur l´intime conviction que la loi, la réglementation et/ou les exigences applicables nécessitaient ce refus.

ARTICLE 19 : RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES

19.1 Généralités
La responsabilité du Transporteur, sera déterminée par les Conditions Générales de Transport du Transporteur Contractuel, sauf dispositions contraires portées à la connaissance du Passager. Si KLM est le Transporteur Contractuel, les dispositions suivantes s’appliquent :

19.1.1 La responsabilité du Transporteur au titre du Transport effectué selon les termes des présentes Conditions Générales de Transport est soumise aux règles de responsabilités édictées par la Convention de Montréal du 28 mai 1999, et le Règlement du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 889/2002 en date du 13 mai 2002, portant modification au Règlement du Conseil (CE) n° 2027/97 du 9 octobre 1997 relatif à la responsabilité des Transporteurs aériens en cas d’accident en ce qui concerne le transport de passagers et de leurs bagages.

19.1.2 Dans la mesure où il n’y aura pas de conflit entre les dispositions suivantes et les autres dispositions prévues aux présentes Conditions Générales de Transport, et sous réserve de la Convention, les dispositions suivantes s’appliquent :
(a) La responsabilité du Transporteur est limitée au Dommage survenu au cours du Transport aérien pour lequel le Code de Désignation apparaît sur le Coupon ou le Billet correspondant au vol. Lorsque le Transporteur émet un Billet pour une prestation de transport assurée par un autre Transporteur ou lorsqu’il enregistre un Bagage pour le compte d’un autre Transporteur, le Transporteur n’agit qu’à titre de mandataire au nom et pour le compte du Transporteur en question. Les dispositions régissant les règles de responsabilité en cas de Transporteurs successifs sont énoncées à l’Article 17.
(b) La responsabilité du Transporteur ne pourra excéder le montant des Dommages directs prouvés et le Transporteur ne sera, en aucune manière, responsable des Dommages indirects ou de toute forme de Dommage non compensatoire.
(c) Le Transporteur ne peut en aucune manière être déclaré responsable du Dommage résultant de l’observation par le Transporteur de toutes dispositions légales (lois, règlements, décisions, exigences et dispositions) ou de l’inobservation de ces mêmes dispositions par le Passager.
(d) Le Contrat de Transport, y compris les présentes Conditions Générales de Transport et toutes les exclusions ou limitations de responsabilité qui y figurent, s’appliquera et bénéficiera aux Agents Accrédités du Transporteur, aux partenaires en partage de code du Transporteur, à ses préposés, ses dirigeants, ses mandataires, ses représentants et au propriétaire de l’avion utilisé par le Transporteur, ainsi qu’aux employés et aux représentants de ce propriétaire et de ces agents. Le montant global des dommages-intérêts qui peuvent être réclamés auprès de ces personnes ne pourra excéder la somme pour laquelle le Transporteur est responsable.
(e) S’il est établi par le Transporteur qu’un acte de négligence, ou tout autre acte ou omission préjudiciable commis par la personne demandant réparation ou par la personne dont elle tient ses droits, a causé le Dommage ou y a contribué, le Transporteur sera totalement ou partiellement exonéré de responsabilité, dans la mesure où cette négligence ou cet acte ou omission préjudiciable a effectivement causé le Dommage ou y a contribué. Le présent paragraphe s'applique à toutes les dispositions relatives à la responsabilité prévues aux présentes Conditions Générales de Transport, y compris, pour éviter toute ambiguïté, les dispositions de l’Article 19.2.1.
(f) Sauf stipulation contraire expresse, aucune des présentes dispositions ne représente une renonciation à l’exclusion ou à la limitation de responsabilité du Transporteur, du propriétaire de l’avion utilisé par celui-ci, de leurs employés, de leurs dirigeants, de leurs préposés, de leurs mandataires ou de leurs représentants, conformément à la Convention et aux dispositions impératives du droit applicable.

19.2. Dispositions applicables aux vols internationaux et intérieurs

19.2.1 Dommage corporel
(a) Sous réserve de l’application des autres dispositions du présent Article 19.2.1, le Transporteur est responsable du Dommage survenu en cas de décès ou de dommage corporel subi par un Passager, lorsque l’accident qui a causé le Dommage s’est produit à bord de l’avion ou au cours de toutes opérations d’embarquement ou de désembarquement, au sens de la Convention de Montréal.
(b) Le Transporteur ne sera pas responsable pour aucun des Dommages survenant dans les circonstances suivantes :
En cas de transport d’un Passager dont l’âge ou la condition mentale ou physique représente un risque ou un danger pour ce Passager, le Transporteur ne sera pas responsable de préjudices corporels tels que la maladie, une blessure, l’incapacité ou le décès, ni de toute aggravation de maladie, de blessure ou d’incapacité, sous réserve que ces préjudices corporels puissent être exclusivement attribués à l’affection dont il s’agit.
(c) Pour les Dommages visés à 19.2.1 (a) dont le montant global est inférieur ou égal à 113 100 DTS par Passager, la responsabilité du Transporteur ne peut être soumise à exclusion ou limitation. Toutefois, le Transporteur conserve le droit d’invoquer l’Article 19.2.1 (e). Le Transporteur ne sera pas responsable des Dommages visés à l’Article 19.2.1 (a) dans la mesure où ils sont supérieurs à 113 100 DTS par Passager, si le Transporteur rapporte la preuve que :
(1) le Dommage ne résulte pas de la négligence ou de tout autre acte ou omission préjudiciable de la part du Transporteur, de ses préposés ou de ses mandataires ; ou
(2) le Dommage a été exclusivement causé par la négligence ou un autre acte ou omission préjudiciable du Demandeur, du Passager qui exerce ses droits ou de la personne l’ayant subrogé dans ses droits, ou d’un tiers.
(d) Le Transporteur se réserve tout droit de recours et de subrogation à l’encontre des tiers.
(e) En cas de décès ou de dommage corporel résultant d’un accident aérien, tel que défini à l’article 28 de la Convention, et en application de l’article 5 du Règlement du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 889/2002 du 13 mai 2002, portant modification au Règlement du Conseil (CE) n° 2027/97 du 19 octobre 1997, la personne identifiée comme Ayant Droit pourra bénéficier d’une avance lui permettant de faire face à ses besoins immédiats, qui sera proportionnelle au préjudice matériel subi. Cette avance ne sera pas inférieure à l’équivalent en Euros de 16 000 DTS par Passager en cas de décès. Sous réserve du droit en vigueur, cette avance sera payée dans les 15 jours suivant l’identification de l’Ayant Droit.

Selon les termes de l’article 5 du Règlement n° 889/2002 du 13 mai 2002 et de l’article 28 de la Convention de Montréal du 28 mai 1999, le versement de ces avances ou paiements anticipés ne constitue pas une reconnaissance de responsabilité et ces sommes pourront être déduites des montants éventuellement dus par le Transporteur.

Cette avance n'est pas remboursable sauf si la personne qui a reçu l'avance n'était pas la personne ayant droit à l’indemnisation ou lorsque le dommage a été causé ou favorisé par la négligence ou un autre acte ou omission préjudiciable de la personne qui demande réparation ou de la personne de laquelle elle tire ses droits.

19.2.2 Dommage résultant de retards
(a) Seul le Dommage direct, prouvé et résultant directement d´un retard, est réparable, à l´exclusion de tout Dommage indirect et de toute forme de Dommage autre que compensatoire. Le Passager doit prouver l'existence d'un préjudice résultant directement d'un retard.
(b) La responsabilité du Transporteur au titre de tout Dommage occasionné par le retard du Transport aérien de Passagers est limitée à 4 694 DTS par Passager.
(c) La responsabilité du Transporteur au titre de tout Dommage occasionné par le retard du Transport aérien de bagages est limitée 1 131 DTS par Passager. Cette limitation de responsabilité est soumise aux dispositions de l’Article 19.2.3 (c).
(d) Nonobstant les dispositions des sous-paragraphes (b) et (c) du présent Article, le Transporteur n’encourt aucune responsabilité pour le Dommage, quel qu’il soit, occasionné par un retard s’il peut rapporter la preuve que le Transporteur, ses préposés et mandataires ont pris toutes les mesures raisonnables nécessaires pour éviter le Dommage, ou qu’il leur était impossible de prendre de telles mesures.

19.2.3 Détérioration de Bagages
(a) En conformité avec l’article 17 de la Convention de Montréal, le Transporteur est responsable du Dommage survenu en cas de perte ou de détérioration de Bagages Enregistrés, sous réserve que l’événement ayant provoqué le Dommage s’est produit à bord de l’avion ou au cours de toute période durant laquelle le Transporteur avait la garde des Bagages Enregistrés.
(b) Exonération de responsabilité du Transporteur :

  • Le Transporteur ne sera pas responsable du Dommage survenu aux Bagages du Passager lorsque ce Dommage résulte de la nature ou de la qualité du Bagage, d’un vice caché ou d’un autre défaut affectant le Bagage. Si les Bagages ou les objets qu’ils contiennent ont causé un préjudice à une autre personne ou au Transporteur, le Passager devra réparer l’intégralité des pertes subies et des frais encourus à ce titre.
  • Le Transporteur n’assumera aucune responsabilité autre que celle prévue au sous-paragraphe (c) ci-dessous, pour tout Dommage et/ou perte affectant des objets fragiles, périssables ou de valeur ou des objets emballés de façon inadéquate.

(c) Montant du Dommage réparable :

  • La responsabilité du Transporteur en cas de destruction, de perte ou de détérioration de Bagages sera limitée à 1 131 DTS par Passager. Si une valeur supérieure a été déclarée, conformément à l’article 10.2.3 (a), la responsabilité du Transporteur sera limitée à la valeur déclarée, à moins qu’il ne puisse apporter la preuve que cette valeur est supérieure à l’intérêt réel du Passager à la livraison.
  • Pour des Bagages non enregistrés admis à bord, la responsabilité du Transporteur ne pourra être engagée qu’en cas d’une faute démontrée du Transporteur, de ses préposés ou de ses mandataires.

ARTICLE 20 : DÉLAIS DE RÉCLAMATION ET D’ACTION EN RESPONSABILITÉ

20.1 Notification de réclamations concernant les Bagages
(a) La réception des Bagages enregistrés sans réserves constituera de prime abord la preuve que les Bagages ont été livrés en bon état et conformément au Contrat de Transport sauf preuve contraire rapportée par le Passager. Tout Bagage manquant doit impérativement être signalé au Transporteur dès l’arrivée du vol. Toute déclaration effectuée ultérieurement ne sera pas prise en compte. De même, tout objet qui aurait disparu des Bagages doit impérativement être signalé au Transporteur dans les plus brefs délais. Toute déclaration tardive ne sera pas prise en considération.
(b) En cas de dommage, la personne habilitée à réceptionner les bagages doit adresser une réclamation au Transporteur dès la découverte du dommage et, au plus tard, dans un délai de 7 jours dans le cas de Bagages Enregistrés. En cas de retard, la réclamation doit être présentée au plus tard dans un délai de 21 jours courant à partir de la date à laquelle les Bagages ont été mis à sa disposition. Toute réclamation doit être faite par écrit et être remise ou expédiée dans les délais ci-dessus. Si aucune réclamation n'est présentée dans les délais prévus, aucune action ne peut être intentée contre le transporteur, sauf dans le cas de fraude de sa part.

20.2 Action en responsabilité pour les Passagers
Toute action en responsabilité doit être intentée, sous peine de déchéance, dans un délai de deux ans à compter de l´arrivée à destination, ou du jour où l´aéronef devait arriver ou de l´arrêt du transport. Le mode de calcul du délai sera déterminé par la loi du Tribunal saisi de l’affaire.

20.3 Réclamations et actions à soumettre par écrit
Réclamations et actions à soumettre par écrit.

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